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les évènements du 25-09-2017

Conseil municipal

Date du prochain Conseil Municipal : lundi 25 septembre 2017 à 20 heures.
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte rendu du 29 juin 2017
2 - Tarifs périscolaires
3 - Projet groupe scolaire
4 - Débet à l’encontre du trésorier
5 - C.C.B.N : Transfert du prélèvement FNGIR, Rattachement des communes d’Andrezel et de Champeaux à la CCBN
SYAGE
 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pour la compétence « mise en œuvre du SAGE »
 - Adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir pour les compétences « assainissement eaux usées et gestion des eaux pluviales » et « mise en œuvre du SAGE » à compter du 1er janvier 2018.
 - Adhésion de la nouvelle commune de Moret Loing et Orvanne pour le nouveau périmètre
 - Modification des statuts du SYAGE au 1er janvier 2018 pour tenir compte des impacts des lois MAPTAM et NOTRe
 - Retrait de la commune de Tigery
6 - Agenda
7 - Questions diverses

Pavoisement des édifices publics

Lundi 25 septembre 2017 : Edifices publics ornés des drapeaux français en raison de l'hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives.
(Décret du 31 mars 2003).